Relative au prospectus complet des organismes de placement collectif en valeurs mobilières contractuels et des FCIMT (Modifiée le 13 avril 2006, le 23 septembre 2010 et le 3 mai 2011).
- en vigueur à partir du 1er juillet 2011.
Relative au prospectus complet des organismes de placement collectif en valeurs mobilières contractuels et des FCIMT (Modifiée le 13 avril 2006, le 23 septembre 2010 et le 3 mai 2011).