Les instructions compilées sont les suivantes : BOI -RPPM - Aménagement du plan d'épargne en actions (PEA) et création du…
Nouvelle version (2015/11) du FAQ de l’ESMA concernant l’application de la directive AIFM. A noter : la nouvelle version annule…
Mise à jour du FAQ ESMA sur les Orientations sur les fonds cotés et autres questions relatives aux OPCVM (2015/ESMA/12)…
Version consolidée de l’instruction intégrant ses 21 annexes. Les annexes ne sont pas utilisables en mode formulaire. Il convient d’utiliser…
Version consolidée de l’instruction intégrant ses 15 annexes. Les annexes ne sont pas utilisables en mode formulaire. Il convient d’utiliser…
Version consolidée de l’instruction intégrant ses 9 annexes. Les annexes ne sont pas utilisables en mode formulaire. Il convient d’utiliser…
Version consolidée de l’instruction intégrant ses 13 annexes. Les annexes ne sont pas utilisables en mode formulaire. Il convient d’utiliser…
Le plan comptable des OPCI qui datait de 2008 a été mis à jour en 2014, afin d’intégrer les modifications…
(Autorité des normes comptables, novembre 2014, 6p.)
Comme chaque année maintenant, l’AMF réalise une étude sur les OPCI. Après avoir rappelé que l’étude repose sur des données…