La consultation est ouverte jusqu'au 31 janvier 2011. (Commission européenne, format Acrobat, 14 décembre 2010, 41 p. ).
Après une consultation lançée en octobre 2010, le CEBS (Comité des régulateurs bancaires européens) a publié des règles sur les politiques…
La Commission a lancé le 8 décembre 2010 , dans le cadre de sa stratégie pour la création d'un système…
(Commission européenne, Format Acrobat, 8 décembre 2010, 2 p.).
Informations transmises par l'AMF concernant les deux consultations (guide d'élaboration et passage anticipé) du passage au DICI lancées le 6…
Consultation AMF ouverte jusqu'au 20 décembre 2010. Document en date du 6 décembre 2010 (AMF, format Word, 1p)
Consultation AMF ouverte jusqu'au 20 décembre 2010. Document en date du 1er décembre 2010 (AMF, format Word, 45p)