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L'AFG a organisé le 9 décembre 2009 un "Point sur" la directive AIFM. (AFG, format Acrobat, 9 décembre 2009, 5…
(AFG, Version anglaise, format Acrobat, 10 décembre 2009, 24 p.)
Liste de questions-réponses relative à l’entrée en vigueur des dispositions transposant la Directive 2007/44/CE du Parlement Européen et du Conseil…
Sélection de textes parus du 30/10/2009 au 01/12/2009. L'ensemble des textes cités sont accessibles par lien hypertexte.
(FBF, 5 novembre 2009, format Acrobat, 11 p.).
(Journal officiel de la République française, 5 novembre 2009, format Acrobat, 3p.).
L’AFG et l’ISDA ont collaboré afin de rédiger un modèle de contrat d’application des conventions cadres ISDA, adapté aux…
Ce document permet ainsi de conserver, malgré l’adhésion au processus de standardisation, la spécificité française tenant aux règles d’éligibilité des…