Document élaboré par la Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes (CNCC), en concertation avec l'AFG, et notamment sa commission des…
Relative à la communication à l'AMF d'informations sur les opérations sur instruments financiers par les entreprises de marché et prestataires…
La directive MIF impose aux sociétés de gestion l’obligation de déclarer un certain nombre des transactions qu’elles exécutent. L’AFG a…
En application des « 20 recommandations de l’AFG/AFTI » élaborées dans le cadre de leur étude relative à « la…
l’AFG multiplie les supports pouvant aider ses membres à mettre en application la directive MIF. Article de Servane Pfister (AFG,…
Selon la loi du 21 août 2007 en faveur du travail, de l’emploi et du pouvoir d’achat (TEPA), un redevable…
(AFG, octobre 2007, format Acrobat, 7p.)
The European Commission has asked CESR to provide advice on the form and contents ofKey Investor Information (KII), which it…
Extraits du Document de travail « Notes blanches sur la création des premiers OPCI » rédigé par l’AMF- octobre 2007…