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25 questions/réponses concernant le supplément d’intéressement et de participation, l’intéressement de projet, la participation et les unions économiques et sociales,…
(AFG, format Acrobat, mai 2007, 5p.).
Texte de la consultation des comités de niveau 3 de la procédure Lamfalussy (CESR, CEBS et CEIOPS) sur la méthodologie…
La Direction Générale des Impôts a publié les 17, 19 et 20 avril 2007 trois nouvelles instructions relatives au régime…
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(AFG, texte en anglais, format Acrobat, 24 avril 2007, 7 p.).
(AFG, texte en anglais, format Acrobat, 24 avril 2007 , 6 p.).
La commission Capital Investissement de l’AFG a présenté aux pouvoirs publics différentes propositions visant à moderniser le cadre législatif du…
L’AFG a transmis, le 5 mars 2007, sa réponse à la consultation lancée le 17 janvier dernier par l’AMF sur…