Pour rappel, depuis le 2 octobre 2019, la BCE a introduit un nouvel indice sur le marché monétaire de la…
Six arrêtés mettant en œuvre de nouvelles mesures de gel des avoirs sont parus au Journal Officiel du 14 novembre 2020. Consultez les arrêtés…
Chaque mois, la fiche « Stat OPC » présente des statistiques relatives aux fonds de droit français. Consultez la fiche de septembre…
Le gouvernement a annoncé le 12 novembre 2020 la mise en oeuvre d'un crédit d’impôt pour inciter à l’annulation du…
Pour effectuer des interrogations automatisées du Registre des bénéficiaires effectifs (BE), l’INPI propose une nouvelle application informatique ouvrant la possibilité,…
L’AMF informe les SGP que l’ouverture de la plateforme d’homologation de ROSA (BIO3) initialement prévue le 16 novembre 2020, est…
1 arrêté mettant en œuvre de nouvelles mesures de gel des avoirs sont parus au Journal Officiel du 11 novembre 2020. Consultez l'arrêté du…
Des mesures d'urgence ont été mis en place par le gouvernement pour accompagner les entreprises impactées par la crise. Vous…
2 arrêtés mettant en œuvre de nouvelles mesures de gel des avoirs sont parus au Journal Officiel du 8 novembre 2020. Consultez les arrêtés du…