Les documents AFG d’interprétation datant de novembre 2020 ne sont plus d’actualité. Voir l’actualité AFG du 25 juin 2021 pour la méthode ESMA, la seule interprétation à suivre désormais
Comme nous l’indiquions dans notre actualité du 25 janvier 2021, l’AMF publie sa doctrine modifiée pour tenir compte des nouvelles Orientations de l’ESMA. Retrouvez la communication de l’AMF du 16 mars 2021.
IMPORTANT : Consultez les éléments de compréhension du sujet par l’AFG, notamment des dispositions concernant la méthode à appliquer pour tenir compte de la période d’observation de la sous-performance de 5 ans sur les fonds benchmarkés dans notre actualité du 25 janvier 2021.