Elaboré par l’AFG avec le concours du Cabinet Allen & Overy LLP et des membres de la Commission Titrisation et Fonds de…
Guide pratique, élaboré avec le concours du Cabinet Allen & Overy et des membres de la Commission Fonds de Dette…
L'OFS, le nouveau fonds d’investissement et de financement de la Place de Paris offrant de multiples opportunités. Afin d'accompagner les sociétés…
Guide pratique, élaboré avec le concours du Cabinet Kramer Levin LLP et des membres de la Commission Fonds de Dette…
L’AMF a adressé à l'AFG un courrier en date du 26 décembre 2019 sur le régime applicable aux organismes de…
Le décret n°2019-1296 du 4 décembre 2019 précisant les règles de fonctionnement des organismes de financement en application de la…
L’ordonnance n°2017-1432 du 4 octobre 2017 a modifié le régime "dépositaire" applicables aux organismes de titrisation (OT), en mettant fin…