Titrisation et fonds de prêts

L'expertise "Titrisation et Fonds de prêts" travaille sur les sujets techniques, opérationnels ou réglementaires inhérents à la gestion des fonds dont l’objet est d’acquérir des créances ou d’octroyer des prêts. À titre d’exemple, elle s’est fortement mobilisée sur les travaux relatifs à l’évolution du cadre réglementaire et fiscal des OFS, ou sur la publication de guides pratiques sur les OFS et les OT.
Les thématiques abordées

A la Une

L’AFG répond à la consultation du FSB sur la titrisation
L’AFG a répondu à la consultation du FSB portant sur les effets des réformes initiées par le G20 sur la titrisation,…
Réponse de l’AFG à la consultation de l’ESMA sur son projet de RTS dans le cadre de la réglementation ELTIF
L’ESMA a lancé une consultation dans le cadre de la nouvelle réglementation ELTIF afin de proposer, début 2024, des mesures…
Réponse AFG à la consultation de l’EBA sur le shadow banking
L’AFG a répondu à la consultation de l’EBA concernant l’inclusion dans le périmètre du shadow banking des fonds monétaires, des…
Actualité afg
Mise à jour des règles d’investissement des OPCVM et FIVG
Des fiches des règles d’investissement des OPCVM et FIVG viennent d’être mises à jour, pour prendre en compte notamment la possibilité pour…
Guide pratique des OT – Organisme de Titrisation
Elaboré par l’AFG avec le concours du Cabinet Allen & Overy LLP et des membres de la Commission Titrisation et Fonds de…

Agenda

visuel conférence obligations relance nov 23 (1) Evénement passé
Conférence de place : Obligations Relance
https://youtu.be/NB5tyTEdMuo Florence Lustman, présidente de France Assureurs, Bertrand Rambaud, président de France Invest et Philippe Setbon, président de l’AFG vous…
Mercredi 15 novembre 2023
Paris, France Assureurs
Evénement passé
Conférence – Organismes de financement spécialisé : de nouveaux fonds d’investissement et de financement offrant de multiples opportunités
L’AFG a organisé le 17 janvier 2019 une conférence consacrée aux Organismes de financement spécialisé.Le régime des OFS (fonds d’investissement et de…

Documents utiles

Réponse de l’AFG à la consultation du FSB sur la titrisation
ELTIF : AFG’s response to the ESMA consultation paper on the draft RTS
Guide professionnel – Guide pratique des OT – Organismes de titrisation – Juin 2020
Guide pratique, élaboré avec le concours du Cabinet Allen & Overy et des membres de la Commission Fonds de Dette…
Guide professionnel – Organismes de Financement Spécialisé (OFS) – Guide pratique – Juin 2020
Guide pratique, élaboré avec le concours du Cabinet Kramer Levin LLP et des membres de la Commission Fonds de Dette…

Les ressources