Raison d’être
La Commission déontologie et conformité offre un forum d’échanges sur les problématiques liées à la conformité et à la déontologie. Elle contribue à apporter des éclairages aux membres de l’AFG sur les sujets s’y rapportant notamment par la publication de guides pratiques.
Composée de RCCI (Responsables de la Conformité et du Contrôle Interne), la Commission déontologie et conformité contribue à aider les sociétés de gestion à s’adapter efficacement aux différentes évolutions et promeut l’adoption de meilleures pratiques.
Se trouvent rattachés à Commission déontologie et conformité les groupes de travail suivants :
- GT Blanchiment
- GT Cybersécurité et procédures
- GT RGPD
- GT Abus de marché
- GT Actualisation du Règlement de déontologie
Un Comité Rémunérations variables est par ailleurs rattaché à Commission Déontologie et Conformité.
Objectifs
- Echanger sur les bonnes pratiques en matière de déontologie et de conformité, en particulier en ce qui concerne les procédures et les obligations de reporting des RCCI
- Répondre aux consultations et aux questions posées portant sur des problématiques de conformité, en collaboration, si nécessaire, avec d’autres commissions et comités de l’AFG
- Proposer des avancées réglementaires sur des sujets traités par la commission
- Participer activement à l’élaboration des règlements de déontologie et travaux de place, en collaboration avec les autorités publiques et d’autres associations professionnelles.
