(AFG, 20 décembre 2008, format Acrobat, 3 p.).
Arrêté du 19 décembre 2008 portant modifications du RGAMF
Synthèse des réponses à la consultation publique sur le rapport de la mission d’étude confiée àM. Jean-Pierre Pinatton sur la…
Document d'information élaboré par le Service Communication et le Pôle Régulation de l'AFG (AFG, 20 novembre 2008, format Acrobat, 5p.).
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En février 2008, l’AMF a confié à Bernard Field, membre de son Collège, la présidence d’un groupe de travail…