L’AMF a récemment publié une synthèse ses contrôles SPOT portant sur les tests d’adéquation. Les établissements examinés sont des établissements…
Communiqué de presse Infographie Semaine de l’Épargne Salariale : l’AMF, l’AFG, le Trésor, la Direction Générale du Travail et La finance…
Semaine de l’Épargne Salariale : l’AMF, l’AFG, le Trésor, la Direction Générale du Travail et La finance pour tous se…
Dans le prolongement de sa communication sur l'activisme actionnarial du 28 avril 2020, l’AMF a approuvé plusieurs évolutions de sa…
Les documents AFG d’interprétation datant de novembre 2020 ne sont plus d’actualité. Voir l’actualité AFG du 25 juin 2021 pour…
L’externalisation du contrôle interne est un modèle particulièrement répandu en France pour des petites et moyennes sociétés de gestion. La…
L’AMF modifie sa doctrine relative aux sociétés civiles de placement immobilier (SCPI), aux sociétés d’épargne forestière (SEF) et aux groupements…
Document créé le 13 mars 2019, modifié le 5 mars 2021
Le guide DOC-2011-25 rappelle comment certains aspects de la réglementation concernant les OPC doivent s’appliquer, tels que les procédures de…