Les politiques charbon des acteurs de la Place financière de Paris : premier rapport ACPR/AMF de suivi et d'évaluation Dans…
L’AMF vient de publier la mise à jour de l’instruction 2008-03 relative aux procédures d’agrément des SGP, obligations d’information et…
Comme annoncé par l’AMF dans le cadre de la présentation de ses priorités de supervision pour l’année 2019, la dernière…
Comme annoncé dans notre « Actualité du 3 septembre » , l’AMF a confirmé se conformer avec les orientations de l’ESMA sur les…
Conformément aux dispositions de l’article 37 du règlement (UE) 2017/1131 (« Règlement MMF »), les gérants des fonds monétaires sont…
L’AMF a mis à jour sa position DOC-2018-05 pour y intégrer les exigences de l’ESMA sur les rapports aux autorités…
Afin d’évaluer l’exposition au risque de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme des sociétés de gestion, un questionnaire…
La position-recommandation DOC-2020-03 détaille les informations liées à la prise en compte de critères extra-financiers que peuvent communiquer les placements…