L’AMAFI, Association Française des Marchés Financiers et l’AFG, Association Française de la Gestion financière, publient un standard de Place destiné…
L'arrêté du 11 juillet 2018 portant homologation de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers est paru au…
Le règlement (UE) 2017/1131 relatif aux fonds monétaires (MMF) entre en application le 21 juillet 2018. Dans ce contexte, l’AMF…
L’AMF poursuit la mise à jour de sa doctrine visant à prendre en compte les impacts des travaux de transposition…
La position AMF n°2014-04 apporte des précisions sur la définition de la commercialisation en France de parts ou actions d’OPCVM…
L’instruction DOC-2014-03 détaille la procédure de commercialisation des FIA en France. Elle précise également la procédure de commercialisation des FIA…
La position DOC-2014-09 reprend les orientations de l’ESMA (2014/869/FR) relatives aux obligations en matière de compte rendus prévues par la…
L’AMF applique les orientations de l’ESMA relatives aux politiques de rémunération applicables aux sociétés de gestion de portefeuille relevant de…
La position DOC-2013-22 vise à répondre aux questions des professionnels dans le cadre de la transposition de la directive AIFM.…
L'AMF apporte des précisions sur les conditions d'exercice des droits de vote par les sociétés de gestion. La position-recommandation DOC-2005-19…