(AFG, format Acrobat, 19 novembre 2013, 5p).
A la suite d'une consultation publique, l’AMF financiers publie la version définitive de son plan stratégique 2013-2016. Conçu autour d’une…
Document transmis par l’AMF à l’AFG, aux sociétés de gestion et en ligne sur la base GECO. (AMF, format Acrobat,…
L’AMF applique l’ensemble des orientations de l'ESMA (ESMA/2013/611) relatives aux notions essentielles contenues dans la directive sur les gestionnaires de…
(Regulation Partners, format Acrobat, 1er octobre 2013, 34p.).
Au cours d'un "Point sur" organisée le 19 septembre 2013, Hubert de Vauplane, avocat associé et Hugues Bouchetemble, tous deux…
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La Consultation publique sur les modifications du Livre IV du règlement général de l’AMF, lancée le 24 juillet 2013, était…
L’AMF applique l’ensemble des orientations émises par l’ESMA relatives aux politiques de rémunération applicables aux gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs…
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