L’Autorité des marchés financiers lance une consultation publique sur le rapport sur l’indemnisation des préjudices subis par les épargnants et…
(AFG, 31 décembre 2010, format acrobat, 4p.).
Informations transmises par l'AMF concernant les deux consultations (guide d'élaboration et passage anticipé) du passage au DICI lancées le 6…
Consultation AMF ouverte jusqu'au 20 décembre 2010. Document en date du 6 décembre 2010 (AMF, format Word, 1p)
Consultation AMF ouverte jusqu'au 20 décembre 2010. Document en date du 1er décembre 2010 (AMF, format Word, 45p)
Pour lire la Circulaire >> Cliquez ici Pour lire la pièce jointe >> Dispositions communes AFG-AFIC-ASPIM sur les politiques de…
(AFG, 23 novembre 2010, format Acrobat, 2p.)