Le comité de Place instauré par le Collège de l’AMF, en novembre 2009, et présidé par Jacques Delmas-Marsalet et Jean-Pierre…
Commentaire AFG concernant la décision de la Cour de cassation n°09-14975 du 4 mai 2010. (AFG, format Acrobat, 25 mai…
Liste de questions-réponses relative à l’entrée en vigueur des dispositions transposant la Directive 2007/44/CE du Parlement Européen et du Conseil…
(AFG, format Acrobat, 23 octobre 2009, 3 p.)
(AFG, 1er octobre 2009, format Acrobat, 34p.).
relative au prospectus complet des OPCI agréés par l'AMF. (AMF, format Acrobat, 23 janvier 2009, mis à jour 15 juillet…
relative aux procédures d'agrément et à l'information périodique des OPCI. (AMF, format Acrobat, 23 janvier 2009, mise à jour le…
(AFG, 22 septembre 2009, format Acrobat, 5p.).