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(AMF, format Acrobat, 16 juillet 2009, 3p.).
(AMF, 16 juin 2009, format Acrobat, 1p.)
(AFG, format Acrobat,18 mars 2009, 2 p)
FAQ destiné aux sociétés de gestion, concernant l'édition, à partir de l'Extranet GECO, des attestations des OPCVM. Ce FAQ complète…
Synthèse des réponses à la consultation publique sur le rapport de la mission d’étude confiée àM. Jean-Pierre Pinatton sur la…
Guide pratique réalisé par l'AMF à l'intention des sociétés de gestion (AMF, 15 décembre 2008, format Acrobat, 17p.).
relative à l'organisation des sociétés de gestion de portefeuille et des prestataires de services d'investissement exerçant le service de gestion…
En février 2008, l’AMF a confié à Bernard Field, membre de son Collège, la présidence d’un groupe de travail…
Le dispositif réglementaire relatif aux OPCI est désormais opérationnel. La particularité de ces produits réside dans le décalage structurel entre…