Le service de la médiation remplit une mission de consultation, qui consiste à répondre aux questions techniques des épargnants, et…
Nous avons eu confirmation par l’AMF, fin novembre dernier, que les dispositifs d’épargne salariale n’entraient pas dans le champ d’application…
Ce communiqué présente les recommandations du CESR et clarification de la Commission européenne (AMF, 30 octobre 2007, format acrobat, 2p.)
Liste arrêtée au 15 octobre 2007. Consultez également l'ensemble de nos documents consacrés à la mise en application de la…
Relative à la communication à l'AMF d'informations sur les opérations sur instruments financiers par les entreprises de marché et prestataires…
Courrier conjoint AFG/AFTI/FBF à Bruno Gizard, Secrétaire général adjoint de l'AMF, ayant pour objet : Epargne salariale et directive MIFID.…