Règlement homologué par arrêté du 26 décembre 2016 publié au Journal Officiel du 28 décembre 2016. Le plan comptable des…
(Autorité des normes comptables, octobre 2016, 2p.)
Publics concernés : entreprises industrielles et commerciales, entreprises d’investissement, établissements de crédit, sociétés de financement, compagnies financières, compagnies financières holding…
Publics concernés : entreprises industrielles et commerciales, entreprises d’investissement, établissements de crédit, sociétés de financement, compagnies financières, compagnies financières holding…
Le plan comptable des OPCI qui datait de 2008 a été mis à jour en 2014, afin d’intégrer les modifications…
(Autorité des normes comptables, novembre 2014, 6p.)
(Journal Officiel, format Acrobat, 30 décembre 2011, 37 p.).