L'ESMA a publié ses lignes directrices sur les rémunérations dans le cadre des directives OPCVM et AIFM. Ces lignes directrices…
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AFG response to the Consultation paper on Guidelines on risk factors and simplified and enhanced customer due diligence. Ce texte…
Questions and Answers - Implementation of the Regulation (EU) No 648/2012 on OTC derivatives, central counterparties and trade repositories (EMIR)…
La consultation était ouverte jusqu'au 31 mars 2016. (ESMA, format Acrobat, 15 Février 2016, 119 p).
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Version consolidée de plusieurs FAQ de l'ESMA. (ESMA, format Acrobat, 1er février 2016, 29 p.).
AFG Response to the consultation paper on Consultation Paper on PRIIPs Key Information Documents Ce document fait réponse au Joint…
Cette consultation était ouverte jusqu'au 26 mars 2016. (ESMA, format Acrobat, 23 décembre 2015, 270p.)
(ESMA, format Acrobat, 22 décembre 2015, 21p.)