Les présentes orientations (ESMA/2013/611) s’appliquent aux gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs et aux autorités compétentes. (ESMA, 13 août 2013, format…
ESMA/2013/927 (ESMA, format Acrobat, 11 juillet 2013, 13p.).
AFG response to ESMA consultation regarding Guidelines on reporting obligation under Article 3 and article 24 of the AIFMD. Ce…
Consultation paper : Guidelines on reporting obligations under Article 3 and Article 24 of the AIFMD - 2013/592 Consultation ouverte…
Cette publication fait suite à une consultation de décembre 2012 à laquelle l’AFG avait répondu le 1er février 2013. Ces…
(AMF, format Acrobat, 10 avril 2013, 2p.).
ESMA 2013/413 (ESMA, format Acrobat, 2 avril 2013, 19p.)
ESMA 2013/413 (ESMA, format Acrobat, 2 avril 2013, 19p.)
ESMA/2013/314 (ESMA, format Acrobat, 15 mars 2013, 13p.).
Analyse par l'AFG de la Position n° 2013-06 sur fonds cotés et d’autres questions liées aux OPCVM du 22 février…