L’AFG a répondu à la consultation de l’OICV (IOSCO) au sujet des bonnes pratiques concernant les ETF.
Les membres de l’AFG apprécient ce rapport très détaillé répertoriant de nombreuses pratiques de marché concernant les ETF à travers le monde. Ils saluent l’initiative positive de l’OICV d’examiner les forces et les faiblesses potentielles de l’industrie des ETF d’un point de vue réglementaire.
L’AFG partage les conclusions du rapport concernant la pertinence et la résilience des ETF et des principes directeurs de l’OICV :
- les principes concernant les ETF de 2013 restent pertinents et appropriés, étant donné qu’aucune lacune majeure des principes n’a été identifiée et qu’aucun problème réglementaire majeur n’a été signalé par les membres de l’OICV ou les répondants à l’enquête auprès de l’industrie ; et
- les ETFs se sont généralement montrés résilients lors d’événements de stress historiques. Les tensions historiques liées aux ETF ont été idiosyncratiques et aucun problème structurel lié aux ETF n’a été identifié.
L’AFG n’est pas en désaccord sur l’ajout d’un ensemble de bonnes pratiques identifiées, mais les marchés et les réglementations locales diffèrent, et ces différences doivent être prises en considération. Une approche unique doit être évitée. Les bonnes pratiques locales doivent être reconnues.
L’AFG insiste sur l’efficacité de l’environnement réglementaire européen actuel : label réglementaire « UCITS ETF », règles de protection de la distribution MIFID2. Le fonctionnement des ETF a fait preuve de résilience pendant la crise COVID-19. Il n’y a aucune raison de surcharger la réglementation existante.
