Ce communiqué présente les recommandations du CESR et clarification de la Commission européenne (AMF, 30 octobre 2007, format acrobat, 2p.)
Compte rendu effectué par l'AFG des réponses apportées oralement lors de la présentation faite par l’AMF sur RCCI - Mise…
Support de la présentation faite par l’AMF. Consultez également le compte rendu de l'AFG sur cette présentation. (AMF, 25 octobre…
Projet de nouveau prospectus simplifié européen, le Key Investor Information (KII). Document soumis à consultation jusqu'au 17 décembre 2007 (CESR,…
CESR - Press Release - CESR launches a consultation on key investor information for UCITS - 16 october 2007.
AFG - Note de présentation.
Relative à la communication à l'AMF d'informations sur les opérations sur instruments financiers par les entreprises de marché et prestataires…
La directive MIF impose aux sociétés de gestion l’obligation de déclarer un certain nombre des transactions qu’elles exécutent. L’AFG a…
Selon la loi du 21 août 2007 en faveur du travail, de l’emploi et du pouvoir d’achat (TEPA), un redevable…