24 septembre 2019 Référentiel Référentiel de rentabilité et d’activité des sociétés de gestion entrepreneuriales – données à fin décembre 2018
24 septembre 2019 Référentiel Référentiel de rentabilité et d’activité des sociétés de gestion filiales d’un groupe – données à fin décembre 2018
15 octobre 2018 Référentiel Référentiel de rentabilité et d’activité des sociétés de gestion entrepreneuriales – données à fin décembre 2017
15 octobre 2018 Référentiel Référentiel de rentabilité et d’activité des sociétés de gestion filiales d’un groupe – données à fin décembre 2017
10 novembre 2017 Référentiel Modèle de clause à intégrer au sein des prospectus pour les parts «sans rétrocessions au distributeur» ou « parts nettes » dans le cadre de la Directive MIF II
13 septembre 2017 Référentiel Modèle de courrier à destination des distributeurs existants au 31 décembre 2017 – visant à les informer du nouveau dispositif MIF II en matière de marché cible (Au titre de la gouvernance produit MIF II) Ce modèle est une proposition du groupe de travail Gouvernance produit de l’AFG, sous l’égide du Comité Commercialisation
