Réponse

15 mai 2011

Réponse

Réponse de l’AFG au Financial Stability Board sur les ETF – 16 mai 2011

Consulter la note du FSB sur les ETF. (AFG, Format Acrobat, 16 mai 2011, 4 p.)

13 mai 2011

Réponse

Réponse de l’AFG à la consultation de l’AMF sur les mesures d’application des dispositions de la directive OPCVM IV qui modifieront le Livre III du RGAMF concernant les sociétés de gestion de portefeuille et les dépositaires d’OPCVM – 13 mai 2011

Voir la consultation de l'AMF du 15 avril 2011. (AFG, Format Acrobat, 66 p., 13 mai 2011)

5 avril 2011

Réponse

Réponse de l’AFG à la Consultation n°2 de la Direction Générale du Trésor sur la transposition de la directive « OPCVM IV » : Annexe 5 : Eligibilité des « loans » à l’actif des OPCVM ARIA I et II – 9 février 2011

(AFG, format Acrobat, 9 février 2011, 5 p.)

5 avril 2011

Réponse

Réponse de l’AFG à la Consultation n°2 de la Direction Générale du Trésor sur la transposition de la directive « OPCVM IV » : Annexe 4 : Eligibilité des OPCI aux ratios dérogatoires de 10% et de 30% des OPCVM coordonnés et des OPCVM non coordonnées – 23 mars 2011

(AFG, format Acrobat, 23 mars 2011, 10 p.).

5 avril 2011

Réponse

Réponse de l’AFG à la Consultation n°2 de la Direction Générale du Trésor sur la transposition de la directive « OPCVM IV » : Annexe 3 :Ventes à découvert sous format coordonné – 23 mars 2011

(AFG, format Acrobat, 23 mars 2011, 1 p.).

5 avril 2011

Réponse

Réponse de l’AFG à la Consultation n°2 de la Direction Générale du Trésor sur la transposition de la directive « OPCVM IV » : Annexe 2 : Ratio « poubelle » des OPCVM non coordonnés – 23 mars 2011

(AFG, format Acrobat, 23 mars 2011, 3 p.).

5 avril 2011

Réponse

Réponse de l’AFG à la Consultation n°2 de la Direction Générale du Trésor sur la transposition de la directive « OPCVM IV » : Annexe 1 : Proposition de restructuration de la loi OPCVM et de dénomination des différentes catégories d’OPCVM – 5 janvier 2011

(AFG, format Acrobat, 5 janvier 2011, 2 p.).

5 avril 2011

Réponse

Réponse de l’AFG à la Consultation n°2 de la Direction Générale du Trésor sur la transposition de la directive « OPCVM IV » (Partie OPCI) – 23 mars 2011

(AFG, format Acrobat, 23 mars 2011, 43 p.).

5 avril 2011

Réponse

Réponse de l’AFG à la Consultation n°2 de la Direction Générale du Trésor sur la transposition de la directive « OPCVM IV » (OPCVM non coordonnés et aux autres organismes de placement collectif) – 23 mars 2011

(AFG, format Acrobat, 23 mars 2011, 44 p.).

15 mars 2011

Réponse

Réponse de l’AFG à la Consultation de l’AMF à propos du Rapport relatif à l’indemnisation des préjudices subis par les épargnants et les investisseurs – 15 mars 2011.

Voir la consultation de l' AMF (AFG, format Acrobat, 15 mars 2011, 3 p.)